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Marchés Publics du Syndicat Intercommunal du Haut de l'Arc

Avis de Publication N° 1/2012 :

Date de Publication :	5/12/2011
Date limite de remise des offres :	9/01/2012 avant 11 h
Objet :	MAPA - Marché de prestation de services pour les activités sportives et artistiques du Syndicat Intercommunal
Publication de l'annonce :
Cahier des Clauses Techniques Particulières :
Règlement Particulier de la Consultation :
Cahier des Clauses administratives Particulières :
Modèle de candidature :
Acte d'engagement :

Avis de Publication N° 2/2011 :

Date de Publication :	7/06/2011
Date limite de remise des offres :	8/07/2011 avant 11 h
Objet :	MAPA - Réalisation d'une mission d'assistance et de conseil juridique auprès des élus dans la procédure de dissolution du SIVOM du Haut de l'Arc et de pérennisation de certaines de ses activités.
Publication de l'annonce :
Modèle de candidature :
DCE :

Avis de Publication N° 1/2011 :

Date de Publication :	11/04/2011
Date limite de remise des offres :	9/05/2011
Objet :	Marché de prestation de services pour les activités sportives et artistiques du Syndicat Intercommunal
Publication de l'annonce :
Cahier des Clauses Techniques Particulières :
Règlement Particulier de la Consultation :
Cahier des Clauses administratives Particulières
Modèle de candidature :
Acte d'engagement :

Listes des avis d'attribution 2010 : (40 Ko)

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